Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/39 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de l’Office National des Forêts

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/55 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/40 - Location des salles accessibles au public

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/56 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CM2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 10 avril 2024

    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/41 - Tableau des effectifs - actualisation

    Ressources humaines
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/57 - Briançon Biomasse Energie - création du comité des usagers & composition

    Délégation de Service Public
    15 avril 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 20 mars 2024

    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/42 - Tableau de cotation des postes (RIFSEEP) – actualisation

    Ressources humaines
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/58 - Briançon Biomasse Energie - évolution du périmètre de développement prioritaire

    Délégation de Service Public
    15 avril 2024
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  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 07 février 2024

    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/43 - Services communs - convention de mutualisation de service « communication » : avenant n°2

    Ressources humaines
    15 avril 2024
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