Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Vauban Urban Trail 2020 – Versement d’une subvention.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • PARC 1326 - Convention d'occupation du domaine public - Espace restaurant et cafeteria - Avenant N°1.

    Sports
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page