Les délibérations

  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • ZAC Cœur de ville - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Adhésion à l’association nationale des Maires des stations de montagnes.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Actions de promotion de la destination Serre Chevalier Briançon – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°47.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°466.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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