Les délibérations

  • Budget supplémentaire 2023 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les GS »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Réalisation d’une fresque au marché couvert – demande de subvention

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Actualisation du barème tarifaire : recharge des véhicules électriques & tarif journée pour les parkings Prorel

    Stationnement
    31 mai 2023
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  • Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2023

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP-CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Restauration du fort du Château – demande de subventions

    Patrimoine
    31 mai 2023
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  • Décision modificative N°1 - Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont-de-Cervières /Année scolaire 2023-2024 : « Classe de découverte du milieu marin pour les CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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