Les délibérations

  • Rue Colaud : travaux d’aménagement / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Fortville : travaux d’extension de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • École de Pont de Cervières : travaux de réaménagement de la cantine scolaire / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Révision des AP/CP - Budget supplémentaire 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • Servitude de passage d’une Peyra du Canal Gaillard - parcelle AH0008 / copropriété Plein Ciel

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Déclassement des écoles de Fontchristianne et du Fontenil

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Étalement de la reprise de la provision pour charges 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • 1. Projet SPORT SANTE / partenariat entre le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (C.H.E.B.), l’UGECAM – CMRA Site de Briançon, la Ville de Briançon et le Centre International de Préparation Physique en Altitude (C.I.P.P.A.)

    Sports
    02 mai 2022
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  • 2. Modernisation du Parc des Sports : désignation du Lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    02 mai 2022
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  • Réfection du carrefour Av. Adrien DAURELLE / RN 94 – fonds de concours - convention Ville - DIRMED

    Travaux
    08 avril 2022
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