Les délibérations

  • Valorisation du patrimoine archivistique - convention cadre Ville/Département des Hautes-Alpes

    Culture
    10 mars 2021
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  • Subvention NUITÉE REFUGE – Ecole Joseph CHABAS / classe de CM2

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Déclassement et cession d'environ 15 m2 du domaine public proche parcelle C 616 - Fontchristiane

    Urbanisme
    10 mars 2021
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  • C.I.P.P.A. - Avenant n°1 à la convention portant avance remboursable

    Finances
    10 mars 2021
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  • Commission d'appel d'offres

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Transfert du Skate-park et aménagement d'un marché couvert - lancement et financement

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Représentation de la ville de Briançon au sein de l'Association "Élu.e.s contre les violences faites aux femmes

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Débat d'orientations budgétaires 2021

    Finances
    27 janvier 2021
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  • Cimetières - suppression de la taxe sur les opérations funéraires

    Affaires générales
    27 janvier 2021
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  • Modification des redevances mensuelles liées aux logements de fonction

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
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  • Convention d emise à disposition de la salle du Prorel en direction du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
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  • Comptoir des ventes - Mise à jour catalogue

    Patrimoine
    27 janvier 2021
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