Les délibérations

  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.

    Baux et conventions
    25 septembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale AS n°169 pour une emprise de 364 m2.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales.

    Intercommunalité
    25 septembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale AT n°922.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
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  • Acquisition de la parcelle AK 45 pour une emprise d’environ 524 m².

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
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  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
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  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
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  • Convention de partenariat avec le collège les Garcins, portant sur le projet « les forts de Briançon à l'heure du numérique ».

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Plan de gestion de conservation et de développement durable du bien, fortifications de Vauban Briançon 2019-2024

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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