Les délibérations

  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • ZAC DURANCE - Abrogation de la délibération n°2016.12.07/206 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et échange_2035

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Rythmes scolaires rentrée 2018-2019

    Affaires Scolaires
    16 mai 2018
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  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AR n°41

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 mai 2018
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  • Réfection de la toiture de l'école Oronce Fine - Tranche 1 - Demande de subvention

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
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