Les délibérations

  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    07 décembre 2016
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) – PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL _1696

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER AU PROFIT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • MEDIATHEQUE – PLAN D'ACQUISITION DE DOCUMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PARC NATIONAL DES ÉCRINS, L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE _1698

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPARTEMENT DE L'ANCIEN TRIBUNAL

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326 - MISE A JOUR

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DES REDEVANCES DES LOGEMENTS SIS CURE DE PONT-DE-CERVIERES MIS A LA DISPOSITION DU CCAS DE BRIANÇON.

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT, SIGNEE LE 3 MAI 2016, ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS POUR LES PARCELLES AT 434 ET 975.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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