Les délibérations

  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU TORRENT DU CAPTAGE DE L'ADDOUX FORMULEE PA_1621

    Travaux
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016 - 2019 ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET D!CI TV

    Divers
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES

    Urbanisme
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • SETB CASINO DE JEUX - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES

    Patrimoine
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2016

    Patrimoine
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AM 154 UTILISEE COMME DOMAINE PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page