Les délibérations

  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE L'ACCES POMPIERS DU COLLEGE VAUBAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LE COEUR DE VAUBAN »

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'A.S.P.T.T POUR LA CYCLOSPORTIVE LUC ALPHAND LE 7 JUILLET 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
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