Les délibérations

  • DEL 2024.04.10/48 - Parcelle AV 24 - servitude au bénéfice de RTE

    Urbanisme
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.03.20/26 - Second débat relatif au Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

    Urbanisme
    25 mars 2024
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  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/03 - Protection fonctionnelle – Monsieur le Maire

    Affaires générales
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions

    Patrimoine
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/04 - Budget primitif 2024 – Budget principal

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/22 - Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / C.S.H.B. – H.C.B.

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/06 - Budget primitif 2024 – Budget annexe CSAB

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/23 - Convention d’utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d’escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l’association « Briançon Escalade »

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/07 - Exercice 2024 : fiscalité directe

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/24 - Inauguration du mur d’escalade du Parc des Sports – Convention avec l’association des Internationaux de Serre Chevalier Briançon

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/08 - Exercices 2023/2024 - budget principal : autorisations de programme /apurement et création

    Finances
    13 février 2024
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