Les délibérations

  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Contrat territoire lecture.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    01 octobre 2020
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  • Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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