Les délibérations

  • Dialogue compétitif - Réalisation d'une passerelle (piétons et cycles) sous le pont de la RN 94 (avenue de Provence) – Fixation d’une prime au profit des candidats non retenus.

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juillet 2019
  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2019

    Finances
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Mise à disposition précaire et révocable d’un bureau du service de l’urbanisme sis pavillon du champ de mars au profit du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hautes-Alpes.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « savoir fête » pour la finalisation et la diffusion d’un film documentaire sur la communauté des Escartons.

    Finances
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec l’école nationale d’architecture supérieure de Marseille – Projet POPSU-TERRITOIRE.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page