Les délibérations

  • Convention de mise à disposition d’un garage situé à cote de la base de canoé-kayak au profit du club « BRIANCON FAMILY KAYAK ».

    Sports
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Demande de subventions complémentaire - Actions ville d’art et d’histoire 2019.

    Patrimoine
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque

    Culture
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Adoption d’une charte de lecture publique.

    Culture
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
    Lire la suite
  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
    Lire la suite
  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
    Lire la suite
  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page