Les délibérations

  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • ZAC des Quartiers du 15/9 – Hôtel Millénial / Garantie personnalisée de prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Via Guisane : demande de subvention à l’État au titre du Fonds Vert

    Travaux
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • SPL Eau Services Haute-Durance : avenant n°2 à la convention d’avance en compte courant

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Médiations culturelles : actualisation des tarifs

    Patrimoine
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Rapport 2022: Délégation de service public – casino de jeux / CASINO CIRCUS France

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Comptoir des ventes : actualisation du catalogue

    Patrimoine
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’eau potable / SPL Eau Services Haute-Durance

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Dispositif de service minimum

    Ressources humaines
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’électricité / SAEML EDSB

    Finances
    12 juillet 2023
    Lire la suite
  • Embrunman 2023 : mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    12 juillet 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page