Les délibérations

  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Crac) présenté par le concessionnaire, la SPL AREA PACA –_2087

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques – Mise à disposition de la patinoire.

    Sports
    02 octobre 2018
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  • Cession d'action de la SPL AREA PACA à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat et d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA « LES DIABLES ROUGES » pour la saison 2018/ 2019

    Sports
    02 octobre 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestation de service de transport sanitaire dans la Vallée de la Guisane.

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Attribution d'une subvention à l'amicale du 159e RIA pour l'organisation de la fête de l'Edelweiss.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition gratuite du gymnase du lycée d'Altitude au profit de la ville de Briançon.

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Approbation de passation d'un bail emphytéotique administratif pour l'aménagement du parking de la gare et lancement d'une procédure de_2059

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d'une partie de la parcelle AL/343 au profit du syndicat local des monit_2075

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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