Les délibérations

  • DEMANDE DE SOULTES LIBERATOIRES DANS LE CADRE DU RECLASSEMENT DE LA RD 202 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Travaux
    27 avril 2016
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  • CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ENTRE L'ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - AVENUE VAUBAN – ETUDE PREALABLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2016.

    Divers
    02 mars 2016
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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