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Les délibérations

  • ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION

    Divers
    18 décembre 2014
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  • AMENAGEMENT DU GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ET DES ABORDS DE LA ZAC DURANCE – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • PROCEDURE DE DECLARATION D'INTERET GENERAL DE TRAVAUX : BARRAGE DU FONTENIL

    Divers
    18 décembre 2014
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2015 – CONVENTION « LES DECABLÉS ».

    Culture
    18 décembre 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    18 décembre 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANÇON POUR L'AVENIR DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LA PAROISSE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    18 décembre 2014
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  • CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LES CONSIGNES AUTOMATISEES DU CHAMP DE MARS

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    05 novembre 2014
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 396 ET N° 403 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER RESERVATION

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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