Les délibérations

  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC – RUE PASTEUR

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • E.D.S.B : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE

    Délégation
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE –

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Commission
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AV N°338 - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CENTRE CULTUREL LOU PAIS BRIANCOUNES – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 40 ANS DE L'ASSOCIATION

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.

    Commission
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • : FORMATION DES ELUS

    Ressources humaines
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • ASSOCIATION ASSASSINAT DE JAURES – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2016 AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    04 juin 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page