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Les délibérations

  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS _661

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • PROJET POLE CULTUREL

    Culture
    16 juillet 2014
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  • TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA DEFENSE INCENDIE DE BRIANCON

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L'ETAT

    Divers
    16 juillet 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 2105 AU PROFIT DE LA PARCELLE PRIVEE E 769

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Divers
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2016 AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    04 juin 2014
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  • CONVENTION CNFPT – CADRE DE FORMATION

    Ressources humaines
    04 juin 2014
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  • LE CŒUR DE VAUBAN – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE MEDIEVALE DU GRAND ESCARTON 2014

    Finances
    04 juin 2014
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