Les délibérations

  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
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  • ACCORD DE COOPERATION POUR UN STAGE DE FORMATION D'UN ETUDIANT

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT SECTIONS SPORTIVES HOCKEY

    Sports
    12 février 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE – ECOLE DE SAINT-BLAISE - DEMANDE DE SUBVENTION.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

    Finances
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AL n° 342 ET AL n° 343

    Sports
    12 février 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE FORVILLE - DEMANDE DE SUBVENTION.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE ANCIENNE SALLE DE CLASSE DE L'ECOLE MATERNELLE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES PEP 05.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
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