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Les délibérations

  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

    Chambre Régionale des Comptes
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISES : NOMINATION D'UN REFERENT ET CREATION DE POSTES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013 EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION « ARTEXTURES» AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    27 mars 2013
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