Les délibérations

  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 19 octobre 2022

    17 novembre 2022
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  • AR 2022.11.03/1302 TAXIS

    17 novembre 2022
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  • Budget Annexe M4 de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M57- Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget Annexe M4 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement – décision modificative n°2

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - décision modificative n°3

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - Ajustement des AP/CP

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Conseil d’Administration de la SPL Eau Services Haute-Durance

    Institution et vie politique
    16 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux rue Barthélémy CHAIX

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Création de la régie à autonomie financière

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux Via Guisane

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Composition du Conseil d’exploitation et désignation des membres

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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