Les délibérations

  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT N° 1 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N° MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • SUBVENTION AU TITRE DES CLASSES SPORTIVES HOCKEY SUR GLACE

    Finances
    17 juillet 2013
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  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°2 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • VOIE VERTE INTERCOMMUNALE - MISE EN OEUVRE D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE

    Information
    17 juillet 2013
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  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°3 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE

    Motion
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mai 2013
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