Les délibérations

  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'associat_2064

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Briançon et la fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'iden_2080

    Divers
    04 juillet 2018
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Arbre de noël 2018 - Colis des retraités des services municipaux.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel pour la course le Granfondo organisée par l'ASPTT.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrunman le 15 aout 2018.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Création d'un comité technique commun ville de Briançon/CCAS de Briançon

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret : lot C5 - Désaffectation de 8 m² et déclassement dans le domaine privé communal - Apport de 8 m_2036

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Composition du comité technique commun

    Ressources humaines
    16 mai 2018
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  • Cession des parcelles communales cadastrées section AX n° 263 et AX n° 265 – ZA du chazal

    Urbanisme
    16 mai 2018
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