Les délibérations

  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
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  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Création d'un tarif « fourniture de repas en prestation de services » et actualisation du tarif cantine « hors délai » à compter du 1er_1817

    Affaires Scolaires
    20 juin 2017
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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