Les délibérations

  • RBEA - MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    30 janvier 2013
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  • COMMUNICATION Y - ETUDE PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • EGLISE DES CORDELIERS - TRAVAUX DE RESTAURATION EN VUE DE L'INSTALLATION CIAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION D'UNE PARTIE DES PARCELLES AT 762, C 1619 ET DE LA PARCELLE C 1178 - QUARTIER COMBE BRUCHE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - RESTAURATION MURS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD AU PROFIT DE M. LUC LIMASSET - SAUT A L'ELASTIQUE

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • TELEVISION LOCALE : CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D!CI TV

    Divers
    30 janvier 2013
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  • FORT DAUPHIN - PAT ET TRAVAUX CASERNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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