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Le Conseil Municipal de Briançon

Le Conseil municipal

Le Conseil municipal délibère sur les affaires de la commune. Il est élu au suffrage universel direct par les électeurs pour 6 ans.
Le Maire et les adjoints sont élus par le Conseil, lors de la première séance qui suit l'élection municipale.


A propos du conseil municipal

Le Conseil municipal est élu par les citoyens de la commune inscrits sur les listes électorales. A Briançon, il est composé de 33 membres : le Maire, 24 élus de la majorité dont 8 adjoints, et 8 élus de la minorité. L'installation du nouveau Conseil Municipal a eu lieu le 4 avril 2014.

Le Conseil municipal délibère sur des dossiers concernant la gestion communale et les biens de la commune : l'urbanisme, la voirie, la salubrité et propreté urbaine, les espaces verts, l'enseignement et la jeunesse, le social, l'enfance, la culture, le sport....

Il se réunit en moyenne neuf fois par an. Les séances sont publiques.
Lors de la séance, les conseillers sont appelés à débattre de chaque question et voter pour chaque dossier. La décision finale, ou délibération du Conseil municipal, est adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les délibérations sont exécutoires après affichage en mairie et transmission en préfecture.