Les délibérations

  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

    Délégation de Service Public
    31 janvier 2018
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  • Débat d'orientation budgétaire 2018

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2017

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Programme d'actions ville d'art et d'histoire 2018 – demandes de subventions

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • ARCHIVES – RESTAURATION ET NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    13 décembre 2017
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    13 décembre 2017
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    Sports
    13 décembre 2017
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
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