Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juillet 2019
  • Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.

    Affaires Scolaires
    15 mai 2019
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mai 2019
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  • Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228

    Juridique
    15 mai 2019
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  • Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
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  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
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