Les délibérations

  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville, BAPHC et collège des Garcins

    Sports
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Comptoir de ventes - modification tarifaire

    Patrimoine
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Budget primitif 2021 - budget principal

    Finances
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition des stands de tir municipaux au profit de la Police Nationale

    Police municipale
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Commission Développement Economique, Urbanisme et Numérique - désignation

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Budget primitif 2021 - budget annexe Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Renouvellement de l’adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées – exercice 2021

    Forêt
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du SICTIAM

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Autorisations de programme - apurements 2020 /créations 2021

    Finances
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Transfert de la compétence MOBILITE à la Communauté de Communes du Briançonnais- approbation des statuts

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville BAPHC et CSHB

    Sports
    10 mars 2021
    Lire la suite
  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page