Les délibérations

  • Procès-verbal de l’élection de Monsieur le Maire et de ses adjoints.

    Institution et vie politique
    17 septembre 2021
    Lire la suite
  • Modernisation de l'éclairage public dans la cite Vauban - demande de subvention

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Convention de servitude au bénéfice d’EDSB /la reprise de câbles basse tension du poste Ribières pour destruction

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Subventions aux associations - ZANZIBAR/Courir en Briançonnais/Collège Vauban, section sportive escalade

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • SPL ESHD : approbation des modifications de statuts

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir de Mallefosse au profit de la PAF.

    Police municipale
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • SPL ESHD : garantie d’emprunts

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Modernisation du Parc des Sports : approbation de programme et lancement du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau/SPL ESHD – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Organisation de l'évènement "Les Piolets d'or 2021" - demande de subventions

    Sports
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Rapport annuel du délégataire du service public « E.D.S.B » - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page