Les délibérations

  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
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  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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  • Attribution d’une subvention à l’amicale du 159e RIA pour l’organisation de la fête de l’Edelweiss 2019.

    Finances
    07 août 2019
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  • APPROBATION DE LA procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 août 2019
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  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    03 juillet 2019
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2019

    Finances
    03 juillet 2019
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