Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REVISION DES TARIFS DU SERVICE ARCHIVES

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT ET TARIFS DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS DES VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
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