Les délibérations

  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • RESTAURANT ADMINISTRATIF : RAJOUT D'UN TARIF « ELUS »

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ARBRE DE NOEL 2016

    Ressources humaines
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 39 UTILISEE COMME PARKING PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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  • CINEMA VAUBAN: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR INTEGRER LES PRESTAT_1611

    Social
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - CESSION DE LA PARCELLE AL 39 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AK 430 A LA SCI LES AIGLONS BLANCS.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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