Les délibérations

  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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  • CONVENTION EN VUE DE L'INTEGRATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU CIPPA DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS (CCB)

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER – ASSOCIATION ASCENDANCE - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

    Culture
    22 juin 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A L'ADAPTABILITE DU PROJET DE RENOVATION DU RESEAU DE TRANSPORT ELECTR_1605

    Motion
    22 juin 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU TORRENT DU CAPTAGE DE L'ADDOUX FORMULEE PA_1621

    Travaux
    22 juin 2016
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  • CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016 - 2019 ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET D!CI TV

    Divers
    22 juin 2016
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  • SETB CASINO DE JEUX - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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