Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    22 juin 2016
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM).

    Ressources humaines
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE POUR LA CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N°154

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • MODIFICATIONS DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2016

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ARBRE DE NOEL 2016

    Ressources humaines
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 39 UTILISEE COMME PARKING PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • RESTAURANT ADMINISTRATIF : RAJOUT D'UN TARIF « ELUS »

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • CINEMA VAUBAN: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR INTEGRER LES PRESTAT_1611

    Social
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - CESSION DE LA PARCELLE AL 39 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AK 430 A LA SCI LES AIGLONS BLANCS.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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