Les délibérations

  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU PROGRAMME EUROPEEN DES FORETS CERTIFIEES (PEFC)

    Divers
    02 mars 2016
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CIPPA.

    Divers
    02 mars 2016
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • TAUX D'IMPOSITION 2016 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    02 mars 2016
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  • DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016

    Finances
    27 janvier 2016
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 janvier 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRIANCON POUR L'UTILISATION DU PASS-SE_1508

    Social
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
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