Les délibérations

  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

    Intercommunalité
    04 novembre 2015
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONSTITUTION DE LA SPL « EAU SERVICES HAUTE DURANCE » : APPROBATION DES STATUTS, PRISE DE PARTICIPATION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS_1465

    Divers
    04 novembre 2015
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  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    04 novembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 novembre 2015
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  • TARIFS COMPTOIR DE VENTE.

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2016

    Patrimoine
    04 novembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EX_1453

    Travaux
    04 novembre 2015
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEL OUVRAGE

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE 2015 D'UN LOGEMENT T3 SIS ECOLE DE PONT-DE-CERVIERES

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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