Les délibérations

  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • AJUSTEMENT 2015 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE AU 1ER JANVIER 2016

    Finances
    23 septembre 2015
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMM_1415

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE

    Délégation
    23 septembre 2015
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  • REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LE CHEMIN DE FONTCHRISTIANE

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    23 septembre 2015
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET – CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIQUE ET BASSE TENSION AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    23 septembre 2015
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