Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET L'ÉTAT-GENDARMERIE AYANT POUR OBJET LA DEPOLLUTION DES CUVES DE L'ANCIE_1418

    Travaux
    23 septembre 2015
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  • ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL 372 PIED DU PROREL

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CRÉATION D'UN OSSUAIRE AU CIMETIÈRE DE PONT DE CERVIÈRES

    Affaires générales
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SITUES SOUS L'AVENUE DU LAUTARET.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE CONTRIBUANT A LA REALISATION DE L'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGRIBIO 05 ET LE CPIE HAUTE DURANCE ANIMATIONS DANS LES CANTINES DE BRIANÇON POURQUOI UNE ALIMENTATION BIO.

    Affaires Scolaires
    08 juillet 2015
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONVENTION EN PARTENARIAT 2015.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'UTILISATION, D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC APPARTENANT A L'ASA DES CANAUX DE PONT DE CERVIERES CHEMIN DU CANAL PASTEUR

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2015 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1309

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE LOCATION DE BARRIERES HERAS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE BÉRARD-ABELLI.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 67 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LA PARCELLE AC 166 ET CESSION MAS DE BLAIS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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