Les délibérations

  • Adhésion au conseil national des villes et villages fleuris.

    Divers
    13 novembre 2019
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès à la propriété sise 24 chemin du pont Baldy.

    Travaux
    13 novembre 2019
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  • Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
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  • Festival alimenterre - Partenariat avec le CPIE haute Durance

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2019.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Ajustement 2019 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Ajustement des APCP pour 2019 - Centre technique municipal.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Création d’un centre de formation en partenariat avec l’association UN PLUS BIO

    Affaires Scolaires
    25 septembre 2019
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  • Décision modificative n°2 – Budget principal 2019

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Approbation du rapport annuel 2018 de l’AREA région sud aux élus.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Augmentation du capital de la SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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