Les délibérations

  • PACTE CULTUREL / CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA VILLE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS POUR LE FINANCEMENT D'ACTIONS CULTUREL_1291

    Culture
    08 juillet 2015
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  • AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DU TRIATHLON EMBRUN-MAN LE 15 AOUT 2015.

    Ressources humaines
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • MEDIATHEQUE - MISSION PROGRAMMISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    27 mai 2015
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  • CRÉATION DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES SUR LES AVENUES BALDENBERGER ET PROFESSEUR FORGUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELE_1086

    Culture
    27 mai 2015
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  • ORGANISATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION MAPA – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°58 DU 17 AVRIL 2014

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • UTILISATION DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME-ET-SAINT-NICOLAS DE BRIANÇON – CONVENTION D'APPLICATION

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS _1103

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • ACCORD POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT OU D'UNE ACTION CULTURELLE AUTOUR DE L'ORGUE DANS LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE POUR L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE – CHOIX DU DELEGATAIRE

    Délégation de Service Public
    27 mai 2015
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CARTE PASS PARTOUT ETE 2015

    Patrimoine
    27 mai 2015
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