Les délibérations

  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 sis conciergerie du cimetière Vauban

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau VAUBAN

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Mise à disposition d'une partie de la parcelle AL/ 343 au profit du syndicat "Eaurigine"

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Subvention à l’Office du tourisme de Serre Chevalier Briançon – Exercice 2021

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville – association MUSES

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Restaurant du centre aquatique: convention d'exploitation temporaire

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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