Les délibérations

  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    08 avril 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 avril 2015
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  • RBEA, MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    08 avril 2015
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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  • RBEA - REDEVANCE AGENCE DE L'EAU - PRÉLÈVEMENT RESSOURCE

    Divers
    18 février 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE - AJOUTS DE PRODUITS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT N°2014-0184 DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA

    Divers
    18 février 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2015 VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2015

    Ressources humaines
    18 février 2015
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  • TAUX D'IMPOSITION 2015 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    18 février 2015
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  • EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE

    Sports
    18 février 2015
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