Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS - SECTION SPORTIVE HOCKEY

    Sports
    18 février 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    18 décembre 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANÇON POUR L'AVENIR DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    18 décembre 2014
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2015 – CONVENTION « LES DECABLÉS ».

    Culture
    18 décembre 2014
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  • CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LES CONSIGNES AUTOMATISEES DU CHAMP DE MARS

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LA PAROISSE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    18 décembre 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS - SIGNATURE DU CONTRAT

    Santé
    18 décembre 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE COORDONNATEUR(TRICE) DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANCONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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