Les délibérations

  • CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POUR LA CITE MIXTE COLLEGE VAUBAN ET LYCEE D'ALTITUDE - MAITRISE D'OUVRAGE

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • SECOURS SUR PISTES : TARIFS SAISON 2014-2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE BATIMENT /ELECTRICITE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
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