Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE DOTATION POUR LA BIODIVERSITE (FDB).

    Divers
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICA_867

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE POSTE PERMANENT D'INGENIEUR TERRITORIAL PRINCIPAL

    Ressources humaines
    05 novembre 2014
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  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Divers
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • EXPOSITION « DIS-MOI, C'EST QUOI LE PATRIMOINE MONDIAL ? » - CONVENTION DE PRET

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_694

    Travaux
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION CADRE ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_695

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • ACTIVITES DIRECTION DU PATRIMOINE – TARIFS 2015

    Patrimoine
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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