Les délibérations

  • ORGANISATION DU 39EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON - DIMANCHE 10 AOUT 2014

    Sports
    04 juin 2014
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION BRIANÇON FAMILY KAYAK

    Sports
    04 juin 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL D'ENVIRON 50 M² SIS BATIMENT N°018 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'ENTREPRISE ECO PETRUS EIRL

    Finances
    17 avril 2014
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  • COMPAGNIE « TOUJOURS CONTANT » – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LA PARTICIPATION AUX COMMEMORATIONS DU CENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE

    Finances
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LES PROJETS DE MEGA-CENTRALES BIOMASSES EN REGION PACA QUI MENACENT LES F_593

    Motion
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR L'ARRET DES NEGOCIATIONS DES PROJETS DE GRAND MARCHE TRANSATLANTIQUE

    Motion
    17 avril 2014
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  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
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