Les délibérations

  • SMACL ASSURANCES – CONTRAT D'ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » - CONCLUSION AVENANT N°1

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION LIGUE PROTECTION DES OISEAUX / VILLE DE BRIANÇON / ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE / CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU_505

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • : REALISATION D'UNE MICROCENTRALE PONT BALDY – AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONCESSION ENTRE LA COMMUNE ET EDSB

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

    Divers
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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