Les délibérations

  • Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage – Échange de foncier puis cession à la communauté de communes du briançonnais

    Urbanisme
    20 septembre 2017
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  • Bibliothèque - Programme 2018 d'actions culturelles - Demandes de subventions

    Culture
    20 septembre 2017
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  • Tarif de la redevance au 1er octobre 2017 d'un logement T4 duplex sis à l'école primaire de Forville et projet de convention.

    Baux et conventions
    20 septembre 2017
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  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
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  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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