Les délibérations

  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Archives – Contrat de dépôt d'archives privées : Maquettes relatives au Bacchu-ber

    Culture
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

    Finances
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Création d'un tarif « fourniture de repas en prestation de services » et actualisation du tarif cantine « hors délai » à compter du 1er_1817

    Affaires Scolaires
    20 juin 2017
    Lire la suite
  • Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page