Les délibérations

  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • NOUVEAUX TARIFS COMPTOIR DE VENTE ET ATELIER DES 6-12 ANS

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES EXPOSITIONS 2013

    Culture
    27 mars 2013
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  • TARIF LOCATION GARAGE 016 BERWICK

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CINEMA VAUBAN - MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION ADAC CCB

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • CONVENTION AIRE MODELISME

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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